ELEVATE Minceur
Ce texte est une ébauche structurelle en attente de révision par un conseiller juridique et des informations manquantes ([nom légal de l'entreprise], [adresse], politique de remboursement : voir 01-lisez-moi.md). Ne pas publier tel quel.

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : [à compléter]

1. Objet

Ces conditions régissent l'accès et l'utilisation du programme d'accompagnement alimentaire sur 12 semaines. En t'inscrivant, tu les acceptes.

2. Nature du programme

Ce programme propose un accompagnement alimentaire général. Il ne remplace pas un avis médical, un suivi nutritionnel individualisé ou tout autre service de santé professionnel. Parle à un professionnel de la santé avant de commencer, surtout si tu as une condition particulière. Aucun résultat n'est garanti.

3. Inscription

L'accès se fait par un code à usage unique envoyé par courriel, sans mot de passe. Tu es responsable de garder l'accès à ta boîte courriel sécurisé.

4. Prix et paiement

Le prix affiché au moment de l'achat est en dollars canadiens, payable en un seul versement par Interac, carte de crédit (Stripe) ou PayPal. L'accès est accordé dès la confirmation du paiement.

5. Politique de remboursement

[À compléter avant la mise en vente : voir 01-lisez-moi.md et 03-charte-graphique.md §16.]

6. Accès au programme

Les douze semaines se débloquent progressivement à ton rythme à partir de la date de ton paiement. Une fois débloquée, une semaine reste accessible : rien ne se ferme derrière toi.

7. Propriété intellectuelle

Le contenu du programme est destiné à ton usage personnel. Il ne peut être reproduit, redistribué ou revendu sans autorisation écrite.

8. Résiliation

Tu peux demander la suppression de ton compte en tout temps (voir la politique de confidentialité). La suppression du compte ne donne pas automatiquement droit à un remboursement.

9. Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables.

10. Contact

Pour toute question sur ces conditions, voir la page Contact.